Liens et Fiches pratiques
Tags: Archives
Liens et ressources Internet
Internet permet désormais d'accéder à des ressources et des informations auparavant dispersées. Vous trouverez ci-dessous une sélection de sites Internet intéressant Bagneux, les archives et l'accès aux documents administratifs.
Archives et Histoire:
Quelques adresses pour prolonger les recherches sur Bagneux et l'histoire locale.
Les Archives départementales des Hauts-de-Seine
137 avenue Frédéric et Irène Joliot-Curie
92023 Nanterre Cedex
Tél. : 01 41 37 11 02
archivesdepartementales@cg92.fr
www.hauts-de-seine.net
Accès aux droits:
La Commission d'Accès aux Documents Administratifs
CADA
La Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés
CNIL
Préfecture de la région d'Ile-de-France
Recueil des actes administratifs
pour tous les actes publiés depuis le 1er avril 2005
Fiches pratiques
Les archives à la maison:
Factures, relevés de comptes, talons de chéquiers, bulletins de salaire, ordonnances médicales… Combien de temps conserver tous ces documents?
La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) vous propose sur son site une fiche pratique récapitulant les durées de conservation des papiers concernant 9 domaines : assurance, automobile, banque, famille, impôts et taxes, honoraires, logement, santé et vie professionnelle.
Les fiches pratiques du portail "service-public.fr" récapitulent également les délais de conservation des papiers dans les domaines suivants : assurances, logement, sécurité sociale, santé, événements familiaux, vie professionnelle, impôts, taxes, banques, CCP.
- Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Papiers à conserver - Service-public.fr
Délais de conservation des papiers